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ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
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ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous avons fait tout notre possible pour fournir une représentation exacte de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qu'ils apparaissent sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que des paramètres et de la configuration de votre appareil.
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Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la production de tout produit à tout moment et de limiter les quantités de produits que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Gleameone se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation de l'acceptation par Gleameone. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant de l'accepter. Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car Gleameone pourrait ne pas être en mesure de répondre aux demandes d'annulation après son acceptation. En cas de refus, de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont sujets à modification sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, de douane ni d'importation.
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ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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ARTICLE 8 - LIENS TIERS
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ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [LIEN], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici . En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
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SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toutes fins, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation.
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ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS.
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ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins légales. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou (i) adopter toute autre conduite restreignant ou empêchant l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon nous, pourrait nuire à Gleameone, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
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ARTICLE 14 - RÉSILIATION.
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Les articles suivants continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité du contrat, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
ARTICLE 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
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ARTICLE 18 - DIVISIBILITÉ
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ARTICLE 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
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ARTICLE 22 - TITRE
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ARTICLE 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
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